[ renseignement ]

voila bonjour ,avant je trouve votre forum super !!

bon voila donc dans notre entreprise nous avons plusieurs petit probleme !!!

-donc nous somme environs 24 salariés, sur les 24 salarié , nous avons 10 ambulanciers sous le regime de l accord cadres

-ensuite les 14 autres ambulanciers son payé a l heures
voila le probleme dans l entreprise c est toujours les 10 ambulancier qui trime toujour!!!! garde week et jour ferié!

donc voila la question mon patron a t il le droit de faire ca !!

Salut,

l'accord-cadre doit etre appliqué à chaque salarié.

Seuls les temps partiels ne sont pas soumis au système d'équivalence c'est à dire qu'il n'y a pas de coef sur leurs amplitudes.

Vous etes tous à temps plein?

Bonjour akrapovitch , tes collegues sont donc à temps partiel dans l'entreprise (les 14 restants ) j'imagine ...
Si c'est le cas tu peux rien faire ils ne sont pas sous l'emprise de l'A Cadre
si vous trimez c'est un peu "normal" , vos heures à vous sont abatues de 25% ou moins ....le calcul est vite fait ...
christophe

oups on a répondu en méme temps ....désolé marc .... [ renseignement ] Mipmip

Pas de soucis Christophe,je comate un peu aujourd'hui,lol.

Ceci dit il faut voir si parmis le club des 14, il est précisé sur leur contrat de travail qu'ils monteront des permanence, dans le cas ou cela n'est pas notifié, l'employeur ne peu leur faire faire des permanences.

donc non je confirme que les 14 son bien à plein temps!!!

Calimero a écrit:

<BLOCKQUOTE>Ceci dit il faut voir si parmis le club des 14, il est précisé sur leur contrat de travail qu'ils monteront des permanence, dans le cas ou cela n'est pas notifié, l'employeur ne peu leur faire faire des permanences.</BLOCKQUOTE>

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