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 decrets et textes ambulancier

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Calimero
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Localisation : Alpes de Haute Provence
Profession ou activité secouriste : Ambulancier CCA de Montagne/D.S.A/futur-SPV
Date d'inscription : 28/05/2005

MessageSujet: decrets et textes ambulancier   Lun 12 Fév - 21:58

Décrets




Arrêté du 26 janvier 2006 relatif aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier et au diplôme d'ambulancier

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANP0620487A
ou
http://www.cnsa-ambulances.com/metier%20ambulancier.pdf

Arrêté du 3 mars 2006 relatif à l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence (AFGSU)

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANP0620923A

Attestation de formation aux gestes et soins d’urgence de niveau 2 intégrant le niveau 1
(Proposition de) planification des séquences d’apprentissage

http://www.samu-de-france.fr/documents/actus/152/205/afgsu2_pgm.doc

Relative à l'aide médicale urgente et aux transports sanitaires Aide médicale urgente.

http://www.samudeparis.org/recom/l%E9gal/loiSAMU86.pdf

Décret no 94-1208 du 29 décembre 1994 modifiant le décret no 87-965 du 30 novembre 1987 relatif à l'agrément des transports sanitaires terrestres

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPSP9403917D

Décret no 96-176 du 4 mars 1996 modifiant le décret no 87-965 du 30 novembre 1987 modifié relatif à l'agrément des transports sanitaires terrestres

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TASP9620449D


Arrêté du 26 avril 1999 relatif à la formation d'adaptation à l'emploi des conducteurs ambulanciers de service mobile d'urgence et de réanimation de la fonction publique hospitalière

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Visu?cid=676260&indice=1&table=JORF&ligneDeb=1


Décret n° 2003-674 du 23 juillet 2003 relatif à l'organisation de la garde départementale assurant la permanence du transport sanitaire et modifiant le décret n° 87-965 du 30 novembre 1987 relatif à l'agrément des transports sanitaires terrestres

NOR: SANH0322111D

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0322111D





Le code de la Santé Publique (Article L.6312-1) définit les transports sanitaires de la manière suivante:
http://www.alsace.sante.gouv.fr/dep1/infosante/etablissement/transter.pdf


Arrêtés


Arrêté du 14 août 1990 modifiant l'arrêté du 21 août 1980 relatif aux visites techniques des véhicules effectuant des transports sanitaires

NOR: EQUS9001181A

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUS9001181A

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